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Conditions d'utilisation

COMMANDE ET CONDITION DE VENTE SUR NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes par TAGUA WORLD des produits proposés au sein de la boutique en ligne du site www.taguaworld.com Ces produits sont vendus neufs sortie de notre d'atelier. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site web désigné ci-dessus suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présents au sein de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant préciser que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relève de sa seule responsabilité.
Article 1 : Identification
La boutique en ligne du site www.taguaworld.com a été mise en place par l'entreprise TAGUA WORLD qui est l'exploitante de ce site immatriculée au RCS de Albi sous le numéro 422 261 503 00052, sise 54, grand rue Raimond VII 81170 Cordes sur Ciel.
Article 2 : Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par TAGUA WORLD au consommateur.
Article 3 : Commande
Les commandes sont effectuées à partir du site www.taguaworld.com Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par TAGUA WORLD constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par TAGUA WORLD et ses clients. La validation de la commande est adressée par mail récapitulant les produits la constituant. Une facture est également disponible. Le consommateur dispose de la faculté de la sauvegarder ou de l'éditer les présentes conditions générales. TAGUA WORLD se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 4 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros frais de livraison et toutes taxes comprises . TAGUA WORLD se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Le paiement de la totalité du prix (y compris frais de livraison) doit être réalisé lors de la commande.
Article 5 : Produits
5.1 Informations sur les produits Les produits à vendre sur le site www.taguaworld.com comportent les caractéristiques nécessaires permettant de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. 5.2 Disponibilité des produits
Article 6 : Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire : Visa, MasterCard, autres cartes bleues ,virement bancaire, chéque, Westen Union. L'entreprise TAGUA WORLD se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement. L'entreprise TAGUA WORLD se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. L'entreprise a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s'assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonnées bancaires d'une autre personne à son insu. Dans le cadre de cette vérification, il pourra être demandé au client d'adresser par fax à l'entreprise TAGUA WORLD une copie d'une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification par nos services des pièces envoyées.
Article 7 : Livraison
7.1 Zone géographique couverte Les produits achetés sur le site www.taguaworld.com sont livrés à l'adresse du consommateur enregistrée lors de la commande dès lors que celle-ci se situe en France métropolitaine, Corse, Monaco. 7.2 Coût de livraison. Le coût de livraison des produits est gratuite dès lors quelle se situe en France métropolitaine, Corse, Monaco et ce, quel que soit le volume de la commande. 7.3 Délais Les délais indiqués lors du processus de commande sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d'expédition auxquels s'ajoute le délai d'acheminement. Le traitement d'expédition est réalisé dans la journée pour toute commande validée avant 12H00. Les commandes validées après midi sont traitées le lendemain. Les délais d'expédition correspondent aux délais du service postal Colissimo suivi, Colissimo suivi livre en 48H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison en cas d'absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Concrètement, si vous êtes absent le jour de la livraison, votre facteur vous laissera un avis de passage dans votre boîte aux lettres, qui vous permettra de retirer votre colis à votre bureau de Poste pendant les heures d'ouverture, dans un délai de 15 jours. En cas de retard de livraison, le produit ayant été expédié, nous vous demandons de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu'à 21 jours à compter de la date de début de l'enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à votre domicile (la majorité des cas). Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai de 21 jours d'enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C'est seulement à ce moment que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n'étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur. Si le ou les produits étaient encore disponibles, mais avaient changé de prix de vente sur le site, nous appliquerions les nouveaux prix de vente, soit en vous remboursant par chèque de la différence, soit en demandant un chèque complémentaire concernant cet écart de prix. Nous déclinons toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à appeler le service clientèle pour toute question ou en cas de problème. En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement d'expédition, auxquels s'ajoutent les délais d'acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco. 7.4 Problèmes de livraison du fait du transporteur Toute anomalie concernant la livraison (avarie, colis déjà ouvert, colis endommagé, produits cassés) devra être impérativement indiquée par retour du mail de confirmation de la commande sous forme de '' réserves manuscrites '' , accompagnée de la signature du client. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par fax ou par simple courrier à TAGUA WORLD Service client 54, grand rue Raimond VII 81170 Cordes sur Ciel
Article 8 : Garantie
8-1 Garantie légale Nous nous engageons, au choix du consommateur, à rembourser ou à échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à sa commande. Le consommateur devra formuler auprès de l'entreprise TAGUA WORLD le jour même de la livraison ou au plus tard le deuxième jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité. Toute réclamation formulée au delà de ce délai sera rejetée. La formulation de cette réclamation auprès de l'entreprise TAGUA WORLD pourra être faite : - en priorité par téléphone au 05.63.56.90.11 du lundi au vendredi de 10h à 17h, ou par email à l'adresse internet suivante [email protected]. Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera l'entreprise Tagua World de toute responsabilité vis à vis du consommateur. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à l'entreprise TAGUA WORLD dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommandé, à l'adresse suivante : TAGUA WORLD Service client 54, grand rue Raimond VII 81170 Cordes sur Ciel Les remboursements et échanges des produits seront effectués dans un délai inférieur ou égal à trente (30) jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de TAGUA WORLD par crédit sur compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif. En tout état de cause, le consommateur bénéficie des garanties légales de conformité du bien et ce conformément à l' Article 4 du décret n78-464 du 24 mars 1978, qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue.
Article 9 : Rétractation
Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du consommateur. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de l'entreprise TAGUA WORLD : - en priorité par téléphone au 05.63.56.90.11 du lundi au vendredi de 10h à 17h, ou par email à l'adresse internet suivante : [email protected]. Le produit devra être retourné en Colissimo Recommandé à TAGUA WORLD Service client 54, grand Rue Raimond VII 81170 Cordes sur Ciel Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, sali, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais de retour. En cas d'exercice du droit de rétractation, l'entreprise TAGUA WORLD remboursera le consommateur dans un délai de trente (30) jours. Le remboursement s'effectuera au choix de TAGUA WORLD par crédit sur compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Article 10 : Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.taguaworld.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de www.taguaworld.com est strictement interdite.
Article 11 : Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de TAGUA WORLD ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, TAGUA WORLD ne saurait voir sa responsabilité engagée. Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez contacter notre Service clientèle. En cas d'achats à titre professionnel, TAGUA WORLD n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits
Article 12: Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure ou leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'évènement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre; l'arrêt des réseaux de télécommunication ↑ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 13 : Droit applicable
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Albi (Midi Pyrénées) seront compétents.
Article 14 : Informatique et libertés
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Nous vous rappelons que conformément aux exigences de la CNIL, vous devez mentionner dans vos Conditions Générales de Vente, les mentions suivantes : Pour le système d'analyse des commandes (Détection de la fraude): Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données . Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction. La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement . Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Charte de confidentialité
Nous, Entreprise Tagua World certifions préserver la confidentialité et la sécurité des informations personnelles concernant nos clients, sur notre site www.taguaworld.com . Par cette charte, nous vous assurons de notre engagement à maintenir la confidentialité et la sécurité. Notre principe de confidentialité s'appuie sur le respect de pratiques rigoureuses en matière d'information. Cette charte a pour but d'informer nos clients de la façon dont nous rassemblons, employons, partageons et protégeons leurs données. Nous avons établi les principes suivants qui régissent nos pratiques en matière d'information: Si nous collectons des données vous concernant, nous vous dirons quelles données ont été rassemblées, comment, par qui et dans quels buts. Nous vous donnerons les différentes possibilités, avec lesquelles nous pourrons être amener à utiliser les données personnelles que vous avez fournies. Nous nous contraignons à créer des sauvegardes, afin de protéger les informations de nos clients, contre l'accès ou l'utilisation non autorisé. Vous pourrez mettre à jour les données personnelles que vous nous avez transmises . Nous prendrons également les mesures nécessaires pour nous assurer que toutes les mises à jour fournies soient traitées de façon opportune et complète. Nous vous indiquerons comment nous contacter au sujet de notre charte.
Les informations vous concernant
Par cette chartre et nos pages du site , nous vous informons des informations que nous pourrions collecter sur vous, de leurs usages possibles, ainsi que des personnes tierces à qui ces informations pourraient être transmises. Quand vous visitez notre site, nous pouvons collecter des informations sur la façon dont vous l'utilisez, grâce à des '' cookies '' . Les cookies sont des données transférées sur le disque dur de votre micro-ordinateur, qui nous permettent de savoir combien de fois notre site est visité et de quelle manière. L'information rassemblée par les cookies nous permet de savoir comment nos clients utilisent notre site internet. Si vous n'allez pas sur la partie du site réservée aux abonnés, il n'y aura pas de cookies. Cependant, si vous souhaitez bénéficier des services spécifiques offerts en ligne, nous pouvons vous demander d'accepter des cookies placés par des tiers partenaires. Ils n'emploieront les données que pour vous communiquer l'information correspondant à vos centres d'intérêts. Nous pouvons également confier des données personnelles dans le cas où nous serions légalement obligés de le faire (c'est-à-dire par un ordre de cour, une citation, etc.).
Utilisations de sauvegardes
Nous utiliserons des sauvegardes de sécurité pour protéger les données personnelles que vous nous avez fournies, de la perte, de l'abus et de modification non autorisée. Si vous deviez nous communiquer des informations sensibles (telles que le numéro de sécurité sociale et/ou de l'information bancaire) via notre site internet, nous vous fournirons un accès à notre serveur qui permettra le cryptage de vos données pendant leur transfert. Nous protégerons les données personnelles, stockées sur les différents serveurs, contre l'accès non autorisé, en utilisant les produits disponibles dans le commerce et de différents niveau de sécurité (par exemple pare-feu).
Mise à jour de vos données
Si nous collectons des données personnelles avec ce site, nous les conserverons et vous permettrons de les mettre à jour à tout moment. Nous continuerons à travailler sur les meilleures méthodes pour que vous puissiez avoir accès à vos données.
Comment nous contacter
Pour toute question au sujet de cette charte, de nos méthodes de traitement de l'information, ou sur tout autre aspect de notre confidentialité, contactez-nous à
Evolution de cette charte
Tagua World peut régulièrement mettre à jour cette charte et décrire les nouveaux contrôles et traitements susceptibles de modifier ou d'affecter l utilisation des données que vous aurez fournie. Tagua World n'appliquera pas de modifications rétroactives sur les données transmises.